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Informations légales du site

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Cette page présente les informations légales relatives à l’éditeur du site, à son hébergement, à l’utilisation des contenus publiés ainsi qu’aux principales règles applicables à la navigation sur le site.

Site concerné [Nom du site / URL du site]
Dernière mise à jour [Date de mise à jour]

1. Éditeur du site

Les informations permettant d’identifier clairement la structure responsable du site.

Si vous êtes une société
  • Dénomination sociale : Instants Web Formation
  • Forme juridique : Portage salarial
  • Siège social : 5 avenue du sénateur Girard 59300 VALENCIENNES
  • Email : contact@instants-web-formation.fr
  • Téléphone : 07 61 04 65 68
Activité réglementée :
si votre activité est soumise à autorisation ou à des règles professionnelles particulières, ajoutez ici le nom de l’autorité compétente, l’adresse de l’organisme concerné et, si nécessaire, la référence aux règles professionnelles applicables.

2. Direction de la publication

La personne responsable de la publication du contenu diffusé sur le site.

Directeur de la publication

DESMIS Philippe
CEO

Responsable de la rédaction

DESMIS Philippe
CEO

3. Hébergement du site

Les coordonnées du prestataire qui héberge techniquement le site.

Hébergeur

HOSTINGER
VINIS? LITUANIE
Site : www.hostinger.com

4. Propriété intellectuelle

Les contenus du site ne sont pas là pour partir en balade sans autorisation.

  • Le présent site ainsi que l’ensemble de ses contenus, incluant notamment les textes, images, visuels, logos, icônes, vidéos, documents téléchargeables, éléments graphiques et structure générale, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
  • Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de [Nom de la structure] ou font l’objet d’un droit d’utilisation régulier.
  • Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf usage strictement autorisé par la loi.
  • Les marques, noms commerciaux et logos reproduits sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Données personnelles

La collecte et le traitement des données sont encadrés dans une page dédiée.

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles réalisées via le site sont détaillées dans la page Politique de confidentialité.

6. Cookies

Le site peut utiliser des traceurs techniques ou analytiques selon sa configuration.

  • Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son bon fonctionnement.
  • Lorsque des cookies soumis à consentement sont utilisés, l’utilisateur est invité à exprimer son choix via un bandeau ou un gestionnaire de préférences.
  • Pour en savoir plus sur les cookies utilisés, leur finalité et la manière de modifier vos préférences, consultez la page Politique de confidentialité.

7. Responsabilité

Une page bien faite, oui. Une promesse d’infaillibilité cosmique, non.

  • Instants Web Formation s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et à jour que possible.
  • Cependant, des erreurs, omissions ou indisponibilités ponctuelles peuvent survenir. L’éditeur ne peut garantir l’exactitude exhaustive, la complétude ou l’actualité permanente de l’ensemble des contenus publiés.
  • L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations présentes sur le site.
  • L’éditeur ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, sauf disposition légale impérative contraire.

8. Liens hypertextes

Le site peut pointer vers d’autres ressources, sans tenir la plume à leur place.

  • Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ou des ressources externes.
  • Instants Web Formation ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement, des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites tiers.
  • La création de liens vers le présent site peut être soumise à autorisation préalable selon les cas, notamment en cas d’usage commercial, trompeur ou portant atteinte à l’image de la structure.

9. Contact

Pour toute question sur le site, son contenu ou ses mentions légales.

Coordonnées

Instants web formation
5 avenue du sénateur Girard
59300 VALENCIENNES
Email : contact@instants-web-formation.fr
Téléphone : 07 61 04 65 68